Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Brilled.fr est édité par :
Nom commercial : Brilled
Forme juridique : Entreprise individuelle
Nom et prénom du responsable : PAISLEY Dylan Martin
Numéro SIRET : 979 373 966 00014
Siège social :
8 Rue du Pileu
91300 Massy
France
Adresse e-mail :
brilledboutique@gmail.com
Téléphone :
07 83 73 55 84
Directeur de la publication :
PAISLEY Dylan Martin
2. Hébergement du site
Le site Brilled.fr est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site internet : https://www.shopify.com/fr
3. Activité
Brilled est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits d’éclairage LED et accessoires liés à l’éclairage.
Les produits proposés sont vendus exclusivement en ligne via le site Brilled.fr.
4. Prix et paiement
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€).
Les moyens de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire
- PayPal
Les commandes sont traitées uniquement après validation complète du paiement.
Aucune expédition ne sera effectuée avant confirmation du règlement.
5. TVA
L’entreprise bénéficie du régime de franchise en base de TVA.
La TVA n’est donc pas facturée conformément aux dispositions applicables.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Brilled.fr, notamment les textes, images, logos, éléments graphiques, contenus et créations, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Organisme de médiation :
Médiateur : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site internet : www.cm2c.net
8. Responsabilité
Brilled met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur son site.
Toutefois, Brilled ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, interruptions temporaires du site ou événements indépendants de sa volonté.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable. À défaut, les juridictions compétentes seront celles désignées conformément aux règles de procédure applicables.
10. Modification des mentions légales
Brilled se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de respecter les évolutions légales, réglementaires ou commerciales.
Politique d’Expédition – Brilled
Dernière mise à jour : [à compléter]
Chez Brilled, nous mettons tout en œuvre pour assurer une expédition fiable et transparente de vos commandes.
1. Zones de livraison
Brilled livre les clients situés dans :
- France métropolitaine
- DOM-TOM
- Union européenne
Aucune zone spécifique n’est exclue à ce jour.
2. Préparation des commandes
Les commandes sont préparées après :
- Confirmation de la disponibilité des produits ;
- Validation complète du paiement.
Le délai de préparation est estimé entre :
1 à 3 jours ouvrés.
Ce délai peut varier exceptionnellement selon les délais d’approvisionnement auprès de nos fournisseurs.
3. Modes et délais de livraison
Nos luminaires sont expédiés depuis l’entrepôt de notre partenaire situé en Allemagne.
La livraison en France métropolitaine est généralement effectuée sous 2 à 4 jours ouvrés après expédition.
Livraison standard
- Tarif : Gratuite
- Délai estimé après expédition : 2 à 4 jours ouvrés
Les délais indiqués sont des estimations et ne constituent pas une garantie de date exacte de livraison.
4. Transporteurs
Les commandes sont expédiées par les transporteurs partenaires de nos fournisseurs.
Après expédition, un numéro de suivi pourra être transmis au client par e-mail afin de suivre l’acheminement du colis.
5. Confirmation de commande et suivi
Après validation de votre commande :
- Un e-mail de confirmation de commande vous sera envoyé.
- Après expédition, un e-mail de confirmation d’expédition contenant les informations de suivi vous sera transmis.
6. Expédition en plusieurs colis
Lorsque plusieurs produits commandés proviennent de fournisseurs différents, la commande peut être expédiée en plusieurs colis distincts.
Chaque colis peut disposer de son propre numéro de suivi.
7. Frais de douane et importation
Les éventuels frais de douane, taxes d’importation ou frais administratifs liés aux expéditions sont pris en charge par Brilled.
Aucun coût supplémentaire lié à l’importation ne sera demandé au client.
8. Adresse de livraison
Le client est responsable de fournir une adresse de livraison complète et exacte lors de la commande.
Brilled ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison résultant d’une erreur dans les informations fournies par le client.
9. Retards exceptionnels
Des retards peuvent exceptionnellement survenir en raison d’événements indépendants de la volonté de Brilled, notamment :
- Retards douaniers ;
- Difficultés liées aux transporteurs ;
- Conditions météorologiques ;
- Grèves ;
- Événements affectant les chaînes logistiques internationales.
Dans ces situations, Brilled s’engage à informer le client lorsque cela est nécessaire.
10. Modification de la Politique d’Expédition
Brilled se réserve le droit de modifier la présente Politique d’Expédition à tout moment afin de l’adapter aux évolutions légales, commerciales ou logistiques.
Cette version est adaptée pour être intégrée directement dans les pages Shopify → Mentions légales et Politique d’expédition de votre boutique Brilled.